Mentions légales

1. Éditeur de site

Nom du responsable de publication : Pascal Puisay, candidat tête de liste « Osons Pénestin, osons l’avenir »

Adresse : 5, allée de la Grande Cornière – 56760 Pénestin

Email : osonspenestin@gmail.com

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : O2Switch

Site web de l’hébergeur : o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, logos) sont la propriété de la liste « Osons Pénestin, Osons l’avenir » ou de leurs auteurs respectifs. Toutes reproductions ou utilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit.

Crédit :  Les photos/vidéos utilisées sont soit des créations originales, soit libres de droits.

4. Données personnelles et RGPD

Responsable du traitement : Pascal Puisay, candidat tête de liste « Osons Pénestin, Osons l’avenir » – 5, allée de la Grande Cornière – 56 760 PENESTIN

Finalité des données collectées : Les données recueillies via le site sont utilisées pour :

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Durée de conservation : Les données sont conservées jusqu’à la fin de la campagne électorale (juin 2026), puis supprimées, sauf obligation légale de conservation.

Droit des utilisateurs : Vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • Droit d’accès, de rectification d’effacement.
  • Droit à la limitation du traitement et à la portabilité.
  • Droit d’opposition au traitement.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : osonspenestin@gmail.com

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6. Limitation de responsabilité

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  • des erreurs ou omissions dans les contenus.
  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
  • Des liens externes vers d’autres sites (ex : réseaux sociaux, sites institutionnels).

7. Loi applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Vannes.

8. Contact pour les questions légales

Pour toute question, contactez-nous à : osonspenestin@gmail.com

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